Commune d'Ailleux

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C.M du 6 Mars 2020

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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

 

du 6 mars 2020

 

 

Présents : M. Benoit, R. Benoit, JC Chaffal, J. Charretier, A. Fontenille, R. Gouttebroze, JM Latuile, L. Massacrier et S. Murat.

Absent excusé : JM Multeau

Absent : R. Lafont

 

 

  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 7 février 2020

     

    Le compte rendu précédent n'ayant fait l'objet d'aucune remarque, il est adopté à l'unanimité.

     

     

  2. Approbation du compte de gestion 2019

     

Monsieur BENOIT Roland, 1èr adjoint, présente au Conseil Municipal le compte de gestion du budget général de la Commune, pour l’année 2019, établi par le receveur municipal. Le compte de gestion est conforme au compte administratif.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, APPROUVE le compte de gestion du budget général pour l’année 2019.

 

 

  1. Approbation du compte administratif 2019 : BUDGET GENERAL

 

            Monsieur BENOIT Roland, 1èr adjoint, présente au Conseil Municipal le compte administratif du budget général de la commune, pour l’année 2019. Le compte administratif est conforme au compte de gestion établi par le receveur municipal.

 

SECTION D’EXPLOITATION

  • Dépenses réalisées164 025,48 €

  • Recettes réalisées168 223,39 €

  • Résultat exercice (excédent)4 197,91 €

  • Résultat reporté43 513.11 €

  • Résultat de clôture (excédent)47 711,02 €

     

     

SECTION D’INVESTISSEMENT

  • Dépenses réalisées43 731,21 €

  • Recettes réalisées31 300,60 €

  • Résultat exercice (déficit) - 12 430,61 €

  • Résultat reporté+ 11 504.15 €

  • Résultat de clôture (déficit)- 926,46 €

                                                                                                               

  • RAR – DEPENSES 3 175,00 €

  • RAR – RECETTES3 437,00 €

         

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

    APPROUVE, le compte administratif 2019 du budget général.

 

 

 

 

4) Approbation de la convention d’adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail.

 

Monsieur BENOIT Roland, 1èr adjoint, présente au Conseil Municipal la convention d’adhésion aux prestations « hygiène et sécurité au travail » du centre de gestion de la Loire. Il explique que la cotisation annuelle s’élèvera à 55 euros. Les prestations concernant l’hygiène et la sécurité au travail, pourront être sollicitées en fonction des besoins de la Commune.

 

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la convention d’adhésion aux prestations « hygiène et sécurité au travail » signée avec le centre de gestion de la Loire et autorise Monsieur le Maire à la signer.

 

 

       5) Remplacement d’une borne d’incendie

 

            Monsieur BENOIT Roland, 1èr adjoint, présente au Conseil Municipal le devis signé concernant le remplacement d’un poteau d’incendie au lieu-dit Panissière. Lors des travaux de déplacement de la canalisation d’eau potable à Panissière, le syndicat des eaux de la Bombarde a préconisé le remplacement de la borne d’incendie défectueuse. Suite à l’urgence, les travaux ont été effectués, le devis s’élève à la somme de 1650 euros HT soit 1980 euros TTC.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

  • Approuve le changement du poteau d’incendie à Panissière

  • Autorise le Maire à régler la facture d’un montant de 1980 euros TTC, avant le vote du budget et à déposer un dossier de demande de subvention dans le cadre de l’enveloppe de solidarité au Département de la Loire.

     

 

 

La séance est levée à 21h30.